Lutter contre la prolifération

Les menaces de la prolifération 

Dans le contexte géostratégique complexe et relativement incertain décrit dans le Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale, la prolifération des  armes de destruction massive constitue une menace avérée pour la France et pour le monde. 

Afin de faire face au risque d’emploi d’engins nucléaires ou radiologiques et d’agents biologiques ou chimiques à des fins terroristes, des dispositifs de prévention sont mis en œuvre tels que l’initiative de sécurité contre la prolifération (PSI). 

La menace est accrue par l’allongement de la portée des missiles que développent plusieurs pays aux intentions incertaines, exposant directement la France et l’Europe. 

De surcroît, la prolifération profite de la mondialisation des échanges qui facilite les trafics.

Comment lutter contre la prolifération

La lutte contre la prolifération fait donc partie intégrante de la stratégie de sécurité nationale. D’importantes actions ont donc été menées au cours des dernières années, par le biais du multilatéralisme, des régimes normatifs et, en tant que de besoin, d’initiatives ad hoc comme l’initiative de sécurité contre la prolifération visant à intercepter des cargaisons suspectes – initiative connue sous son sigle anglo-saxon PSI.

Sur le plan national, le renforcement de l’efficacité de la lutte contre la prolifération passe d’abord par une meilleure coordination et par une mobilisation forte de tous les ministères concernés. Un dispositif de coordination interministérielle a été mis en place sous l’égide du SGDSN : il est décrit dans une instruction du 24 mars 2009. L’effort est porté sur la connaissance et l’anticipation, de manière à donner aux hautes instances de l’Etat une évaluation juste et autonome de la menace.

Autre élément concret, un plan gouvernemental « Interception Prolifération » définit le cadre et les modalités d’interventions visant à empêcher le trafic de biens ou de technologies liés à la prolifération des armes de destruction massive. Le plan constitue un guide facilitant l’action coordonnée de tous les acteurs qui, à un titre ou à un autre, doivent intervenir dans des délais souvent contraints. Depuis l’approbation du plan, plusieurs opérations internationales d’interception ont été menées, notamment dans le cadre de la PSI.

Mais ces réalisations ne sauraient suffire, notamment en raison du développement rapide des compétences en matière balistique :

• à moyen terme, la France pourrait être vulnérable vis-à-vis de frappes balistiques potentiellement nucléaires provenant de nouveaux États proliférants ;
• à plus long terme, la tendance est à une sophistication des capacités de frappe. 

Or, le déploiement de systèmes de défense antimissiles a un impact ambivalent sur les dynamiques de prolifération et de désarmement : il peut décourager certains États proliférants dans la mesure où il augmente significativement les seuils de frappe et donc les coûts d’accès à des armes efficaces, mais il peut a contrario être un facteur de course aux armements.

De nombreux défis restent donc à relever. Il est nécessaire de continuer à améliorer la protection nationale, mais également de mener des actions de prévention au niveau international. La concertation multilatérale doit être accrue pour mettre en place une réglementation de nature à décourager la prolifération ; c’est l’un des enjeux sous-jacents de la crise nucléaire provoquée par l’Iran. 

Ainsi, face à une menace destinée à évoluer, nos centres d’intérêt s’élargissent régulièrement à de nouveaux aspects : 

• la technologie et les synergies techniques, par exemple entre lanceurs spatiaux et missiles balistiques, ou encore entre industries chimiques ou pharmaceutiques et armes chimiques ou biologiques ; 
• les réseaux de trafics, leurs collusions et leur utilisation par des États ; 
• les instruments juridiques tels que les conventions d’interdiction, leur universalisation et leur application réelle ; 
• les coopérations multilatérales en matière de renseignement et de contrôle.

Pour traiter certains de ces nouveaux aspects, a été institué par décret du 31 août 2015 le Le conseil national consultatif pour la biosécurité (CNCB), officiellement installé le 2 décembre 2015.